Emmanuel Massa

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000049247613(source JORF)
habilitation
08 Mars 202408/03/2024
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000047121229(source JORF)
habilitation
11 Février 202311/02/2023
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000046949287(source JORF)
habilitation
07 Janvier 202307/01/2023
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000046382868(source JORF)
habilitation
08 Octobre 202208/10/2022
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000046270303(source JORF)
habilitation
09 Septembre 202209/09/2022
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000042672380(source JORF)
habilitation
16 Décembre 202016/12/2020
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28 et L. 134-29 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000037881392(source JORF)
habilitation
29 Décembre 201829/12/2018
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000033681982(source JORF)
habilitation
24 Décembre 201624/12/2016
De: Emmanuel Massa
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions au code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
Direction du développement des marchés
duree="deux ans"
JORFTEXT000032540220(source JORF)
habilitation
18 Mai 201618/05/2016
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000031934038(source JORF)
habilitation
29 Janvier 201629/01/2016
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes
prévues aux articles L. 135-3 et suivants du code de l'énergie et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles L. 134-25, L. 134-26, L. 134-28, L. 134-29 et L. 134-30 du code de l'énergie
A la direction du développement des marchés
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000028340264(source JORF)
habilitation
19 Décembre 201319/12/2013
De: Emmanuel Massa
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés et du service public
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000022481732(source JORF)
habilitation
16 Juillet 201016/07/2010
De: Emmanuel Massa
chargé de mission au département marchés de détail
Objet:
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie
aux enquêtes
prévues aux articles 33 et 34 de la loi du
10 février 2000
susvisée, et à constater par procès-verbal les manquements visés aux articles 40 et 41 de la même loi
A la direction des marchés de l'électricité du gaz
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
duree="deux ans"
JORFTEXT000020302107(source JORF)
habilitation
24 Février 200924/02/2009
De: Massa (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000776081(source JORF)
nomination
16 Février 200216/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.